CNP de Neurochirurgie

Présentation

Créé en mars 2015, le CNP de Neurochirurgie a pour mission première de réunir les compétences des des différentes Sociétés Savantes, Collège d’Enseignement et Syndicats, dans les domaines qui concernent la promotion de la qualité de l’exercice professionnel en Neurochirurgie

Les objectifs sont notamment l’organisation d’une réflexion commune et indépendante sur le développement professionnel continu dans la spécialité, l’évolution des compétences, l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle, des procédures de recertification, l’analyse des recommandations et des référentiels, l’organisations des filières de soins, et tout autre sujet relatif à la qualité des pratiques ou de l’exercice professionnel.

Les membres du CNP restent les effecteurs dans leurs domaines respectifs, mais ils s’accordent pour reconnaître le Conseil National Professionnel de Neurochirurgie comme l’interlocuteur privilégié de la profession pour coordonner la réflexion sur tout ce qui concerne les domaines sus-cités et en particulier le circuit de gestion des saisines entre les différentes composantes du CNP.

L’association a notamment pour missions, dans le cadre du Développement Professionnel Continu (DPC) et de l’amélioration des processus de prise en charge, de la qualité et la sécurité des soins et de la compétence des professionnels de la spécialité :

  • de proposer
  1. les orientations prioritaires de développement professionnel continu prévues à l’article L. 4021-2 du Code de la santé publique ;
  2. le parcours pluriannuel de développement professionnel continu défini à l’article L. 4021-3 du Code de la santé publique ;
  3. un document de traçabilité permettant à chaque professionnel de retracer les actions de développement professionnel continu réalisées dans le cadre de son obligation triennale.
  • d’apporter son concours aux instances de l’Agence nationale du développement professionnel continu notamment pour la définition des critères d’évaluation des actions de développement professionnel continu proposées par les organismes ou les structures et l’élaboration des plans de contrôle annuel des actions de développement professionnel continu ;
  • de retenir, notamment sur la base des méthodes élaborées par la Haute Autorité de santé, celles qui leur paraissent les plus adaptées pour la mise en oeuvre du développement professionnel continu et de proposer, en liaison avec le Haut Conseil du développement professionnel continu des professions de santé prévu à l’article R. 4021-11, les adaptations qu’ils jugent utiles de ces méthodes;
  • d’assurer une veille sur les initiatives de terrain et les besoins des professionnels et de communiquer au ministre chargé de la santé et au Haut Conseil du développement professionnel continu des professions de santé toutes informations ou propositions qu’ils jugent utiles pour évaluer l’intérêt et la pertinence des actions proposées et promouvoir le caractère collectif du développement professionnel continu, en secteur ambulatoire et en établissement de santé.

Outre les missions définies à l’article D. 4021-2 du Code de la santé publique, et dans l’objectif d’améliorer les processus de prise en charge, la qualité et la sécurité des soins et la compétence des professionnels de santé, le Conseil national professionnel a également pour missions selon l’article D. 4021-2-1du Code de la santé publique :

  • d’apporter une contribution notamment en proposant des professionnels susceptibles d’être désignés en tant qu’experts, dans les domaines scientifique et opérationnel liés à l’organisation et à l’exercice de la profession ou de la spécialité ;
  • de contribuer à analyser et à accompagner l’évolution des métiers et des compétences des professionnels de santé à travers notamment la définition de référentiels métiers et de recommandations professionnelles ;
  • de participer à la mise en place de registres épidémiologiques pour la surveillance des évènements de santé et de registres professionnels d’observation des pratiques.
  • de désigner, à la demande de l’Etat, des représentants de la profession ou de la spécialité pour siéger dans les structures appelées à émettre des avis sur les demandes d’autorisations d’exercice ou de reconnaissance des qualifications professionnelles.

Dans ce cadre, le Conseil national professionnel peut être sollicité par l’Etat ou ses opérateurs, les caisses d’assurance maladie, les autorités indépendantes, les agences sanitaires, ou les instances ordinales.

Ces missions sont remplies de manière autonome par le Conseil national professionnel ainsi que, le cas échéant, en coopération avec d’autres Conseils nationaux professionnels ou la FSM. Ces missions sont assurées dans le respect des exigences de l’éthique scientifique et de l’indépendance de l’expertise, conformément aux principes définies par la charte de l’expertise sanitaire mentionnée à l’article L. 1452-2 du Code de la santé publique.

Les structures fondatrices du CNP de Neurochirurgie sont les suivantes :

  • Société Française de NeuroChirurgie (5 postes)
  • Collège de Neurochirurgie (5 postes)
  • Société Française des NeuroChirurgiens Libéraux (4 postes)
  • Société Française de Chirurgie du Rachis (3 postes)
  • Société Française de NeuroChirurgie Pédiatrique (1 poste)
  • Société Française de RadioChirurgie (1 poste)
  • Syndicat des Neurochirurgiens Parisiens (1 poste)
  • Association des Jeunes NeuroChirurgiens (2 postes)

Composition du bureau

Président : Dr Olivier Langlois
Vice-Président : Dr Bertrand Debono
Secrétaire général : Dr Anne Durand
Trésorier : Dr Thierry Faillot
Membres :

  • Pr Sophie Colnat-Coulbois, CHRU de Nancy
  • Pr Emmanuel Gay, CHU de Grenoble
  • Pr Kevin Buffenoir-Billet, CHU de Nantes
  • Pr Denys Fontaine, CHU de Nice
  • Pr Pierre-Hugues Roche, Hôpital Nord, AP-HM
  • Pr Emmanuel Cuny, CHU de Bordeaux
  • Pr François Proust, CHU de Strasbourg
  • Dr Manuel Lopez, Clinique d’Argonay, Annecy
  • Dr Bertrand Debono, Hôpital privé de Versailles, site des Franciscaines
  • Dr Jean-Pierre Hladky, Hôpital Privé les Franciscaines, Nîmes
  • Dr Jean-Luc Barat, Clinique Chirurgicale de Martigues, Martigues
  • Dr Thierry Dufour, Clinique Geoffroy Saint-Hilaire, Paris
  • Dr Jean-François Lepeintre, Hôpital privé de Versailles, site des Franciscaines
  • Pr Jean Régis, Hôpital la Timone, AP-HM
  • Pr Didier Scavarda, Hôpital la Timone, AP-HM
  • Pr Philippe Decq, Hôpital Beaujon, AP-HP
  • Dr Clément Baumgarten, CHU de Rennes
  • Dr Alexis Perez, Clinique de l’Union, L’union
  • Pr Philippe Paquis, CHU de Nice, Représentant CNOM (voie consultative)
  • Pr Evelyne Emery, CHU de Caen, Représentant CNU (voie consultative)

Contact

Siège social
Adresse du siège social :
Service de Neurochirurgie,
Hôpital BEAUJON,
100 Boulevard du Général Leclerc
92110 CLICHY

Contact téléphonique ou adresse mail :
Dr Olivier HAMEL, Président du CNP (Octobre 2021- Octobre 2024) : 06 08 33 87 07 – ohamelnch@gmail.com

Site internet

https://www.sfneurochirurgie.fr/fr/
https://neuro-dev.unilim.fr